Ordre du jour :
1. Finances et administration générale
1.1. Comptes de gestion 2016
1.2. Comptes administratifs 2016
1.3. Concours du Receveur Municipal – Attribution d’une indemnité
1.4. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement
1.5. Paiement en ligne par carte bancaire des redevances d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) et d’assainissement collectif
1.6. Redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) : prélèvement à échéance
1.7. Protection fonctionnelle d’un agent
2. Assainissement
2.1. Compétence assainissement
2.2. Instauration de la redevance d’assainissement collectif
2.3. Instauration de la taxe d’assainissement pour immeubles raccordables
2.4. Majoration de la taxe d’assainissement pour immeubles raccordables
2.5. Indemnisation et servitudes de passage suite à travaux d’assainissement collectif : modalités et montants
2.6. Transfert en pleine propriété des terrains, biens et équipements de la commune de Rancourt, nécessaires à l’exercice de la compétence assainissement
2.7. Opération d’assainissement non collectif n°2 : commune de Charmois l’Orgueilleux
2.8. Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires
3. Structures partenaires
2.1. Mission locale d’Epinal
2.2. Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges
2.3. Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial des Vosges centrales
4. Conseil de développement
5. Avenant au Contrat de territoire 2016 – 2017 avec le Conseil Départemental des Vosges
6. Modification des tarifs des entrées au Musée de la Lutherie et de l’Archèterie Françaises
7. Questions et informations diverses