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Conseil de communauté
25 septembre 2018 | 20:00- 22:00
Vous trouverez ci-dessous la note de synthèse qui vous a été envoyée par la poste, ainsi que les documents annexes du prochain conseil de communauté qui se réunira le mardi 25 septembre à Totainville (salle polyvalente).
Note de synthèse n°2018-05 conseil 25 09 2018
Pour télécharger les documents annexes du conseil cliquez sur le lien suivant : http://gofile.me/2owW1/i7ySOD6G9
– Annexe 1 : projet de SCoT des Vosges Centrales arrêté par le comité syndical du SCoT le 4 juin 2018 ;
– Annexe 2 : rapport de fonctionnement 2017 de gestion des déchets ;
– Annexe 3 : rapport sur le prix et la qualité des services 2017 (assainissement) ;
– Annexe 4 : redynamisation des Bourgs Structurants en Milieu Rural ;
– Annexe 5 : règlement d’attribution des aides à l’immobilier d’entreprise touristique.