Ordre du jour de la séance :
– Présentation du Projet Culturel de Territoire ;
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
1. Installation de deux nouveaux conseillers communautaires ;
2. Projets 2019-2020 du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle ;
3. Subventions aux associations « Mira’Lou », « Les P’tits Diables » et « Pap’Illon » pour l’année 2020 ;
4. Conventions de mise à disposition de la piscine intercommunale aux associations pour le 1er semestre de l’année 2020 ;
5. Société d’économie mixte dédiée aux projets d’énergie renouvelables ;
6. Protocole d’accord avec NEOEN SERVICES pour la centrale éolienne du Pays entre Moselle et Madon ;
7. Détermination des attributions de compensation définitives de l’année 2019 ;
8. Décision modificative du budget principal ;
9. Subvention d’équilibre du budget Aéropôle pour l’année 2019 ;
10. Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2020 : fixation du taux directeur ;
11. Admission en non-valeurs ;
12. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2020 ;
13. Rapport d’activité de l’année 2018 du SICOTRAL ;
14. Rapport d’activité de l’année 2018 d’EVODIA ;
15. Adhésion à AMORCE (Association de collectivités, gestion des déchets, réseaux de chaleurs, gestion locale de l’énergie) ;
16. Tableau des effectifs ;
17. Point supplémentaire : adhésion à la Société Publique Locale SPL-Xdemat pour fournir des prestations liées à la dématérialisation
18. Questions et informations diverses.