Conseil communautaire du 23.03.2022

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes  :

L’ordre du jour de la séance : 

– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; 

– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; 

– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; 

1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire ; 

2. Comptes de gestion 2021 ; 

3. Comptes administratif 2021 ; 

4. Affectation de résultats 2021 ; 

5. Débat d’orientation budgétaire 2022 ; 

6. Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2022 ; 

7. Adhésion à l’Agence Technique Départementale des Vosges ; 

8. Changement de fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles ; 

9. Débat obligatoire sur la protection sociale complémentaire des agents ; 

10. Groupe d’action locale de l’ouest des Vosges ; 

11. Statuts du PETR de la Plaine des Vosges; 

12. Ouverture dominicale des commerces de Baudricourt pour l’année 2022 ; 

13. Conseil de surveillance de l’Hôpital de Ravenel ; 

14. Point supplémentaire : Motion en faveur du maintien de l’unité tremplin du centre hospitalier de Ravenel ; 

15. Questions et informations diverses.