Téléchargez ci-dessous le procès verbal :
L’ordre du jour de la séance :
- Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
- Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
- Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
- 1. Création d’une association territoriale pour faciliter l’autoconsommation collective ;
- 2. Projets 2024-2025 du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle ;
- 3. Subventions aux associations ” Mira’lou “, ” Les P’tits Diables ” et ” Pap’Illon ” pour l’année 2025 ;
- 4. Subvention à l’office de tourisme pour l’année 2025 ;
- 5. Attributions de compensation prévisionnelles 2025 ;
- 6. Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2025 : fixation du taux directeur ;
- 7. Ouverture de crédits d’investissement 2025 ;
- 8. Fonds de concours ;
- 9. Décision modificative n°2 du budget principal ;
- 10. Décision modificative n°1 du budget assainissement ;
- 11. Service public de la rénovation de l’habitat ;
- 12. Création d’un service commun de secrétaires de Mairie ;
- 13. Tableau des effectifs ;
- 14. Rapport Social Unique 2023 ;
- 15. Rapport annuel d’activités de l’année 2023 du Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) ;
- 16. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025 ;
- 17. Vœux relatifs à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques ;
- 18. Motion relative aux négociations de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur ;
- Questions et informations diverses :