Téléchargez ici le compte rendu Ordre du jour de la séance : a) Point sur le projet Vent d’Est et sur ERG (Madonne-et-Lamerey, Bouzemont, Bazegney, Derbamont, Ahéville et Racécourt)… Lire la suite »
Conseil communautaire du 26.06.2018
Téléchargez ici le compte rendu Ordre du jour de la séance : – Informations : – Société d’investissement en faveur des énergies renouvelables ; – Projet alimentaire territorial ;… Lire la suite »
Conseil communautaire du 12.04.2018
Cliquez ci-dessous télécharger les documents suivants : – Compte rendu du conseil communautaire – BP 2018 – Budget principal – BP 2018 – annexe ZAE – BP 2018 – annexe… Lire la suite »
Conseil communautaire du 15.02.2018
Téléchargez ici le compte rendu Téléchargez ci-dessous les annexes : CA 2017 ASSAINISSEMENT CA 2017 AEROPOLE CA 2017 BUDGET PRINCIPAL Rapport d’orientation budgétaire 2018 Rapport CRC Ordre du… Lire la suite »
Conseil communautaire du 12.12.2017
Téléchargez ici le compte rendu Ordre du jour : 1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire 2. Commissions intercommunales 3. Finances et administration générale 3.1. Détermination des attributions de compensation… Lire la suite »
Conseil communautaire du 26.09.2017
Téléchargez ici le compte rendu Ordre du jour : 1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire 2. Commissions intercommunales 3.Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial… Lire la suite »
Conseil communautaire du 27.06.2017
Téléchargez ici le compte rendu Ordre du jour : 1. Finances et administration générale : 1.1. Modifications des statuts à compter du 1er janvier 2018 ; 1.2. Détermination de… Lire la suite »
Conseil communautaire du 24.04.2017
Téléchargez ici le compte rendu Ordre du jour : 1. Installation de deux nouveaux conseillers communautaires 2. Logo de la communauté de communes 3. Fixation du taux de la… Lire la suite »
Conseil communautaire du 27.02.2017
Téléchargez ici le compte rendu Ordre du jour : 1. Finances et administration générale 1.1. Comptes de gestion 2016 1.2. Comptes administratifs 2016 1.3. Concours du Receveur Municipal –… Lire la suite »
Conseil communautaire du 23.01.2017
Téléchargez ici le compte rendu Ordre du jour : 1. Commissions intercommunales permanentes 1.1 Commissions prévues par la loi 1.2. Commissions thématiques 1.3. Désignation des membres des commissions intercommunales… Lire la suite »