Les EPTB (Établissements Publics Territoriaux de Bassin) s’inscrivent dans la logique de la loi sur l’eau du 16 décembre 1964 qui prévoyait une gestion du cycle de l’eau à l’échelle… Lire la suite »
Prévention des inondations
Rivières
Plus d’infos sur : www.eptb-saone-doubs.fr www.eptb-meurthemadon.fr
Urbanisme
LES AUTORISATIONS D’OCCUPATION DES SOLS DECLARATIONS PREALABLES Travaux soumis à déclaration préalable : – les constructions de moins de 5 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol qui… Lire la suite »
Assainissement
1. Avis au public à télécharger : ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE OËLLEVILLE MISE A L’ENQUÊTE PUBLIQUE Avis: Cliquez ici Plan de zonage d’assainissement:: cliquez ici Rapport :Cliquez ici… Lire la suite »
Déchèteries
La déchèterie de Mirecourt accueille sur présentation de la carte d’accès, les habitants des communes de : Ambacourt, Avillers, Battexey, Baudricourt, Bettoncourt, Blemerey, Boullaincourt, Chauffecourt, Chef-Haut, Domvallier, Frenelle-la-Grande, Frenelle-la-Petite,… Lire la suite »
Collecte des déchets
La ComCom exerce la compétence collecte et traitement des ordures ménagères sur l’ensemble du territoire. La collecte est assurée en régie sur une partie du territoire, par le SICOTRAL et… Lire la suite »