Conseil communautaire du 9 avril 2024

 

Téléchargez ci-dessous le procès verbal :

 

L’ordre du jour de la séance : 
– Projet de territoire ;
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Information concernant l’état annuel 2023 des indemnités perçues par les élus intercommunaux.
1. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2024 ;
2. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2024 ;
3. Budgets primitifs 2024 ;
4. Subventions aux associations et structures partenaires pour l’année 2024 ;
5. Subvention complémentaire à la crèche associative Pap’Illon au titre du déficit 2023 ;
6. Excédents de la crèche associative Les Ptits Diables ;
7. Règlement opération récupérateurs d’eau de pluie ;
8. Conclusion d’un bail à construction avec l’EPTB Meurthe Madon ;
9. Accompagnement des commerces en ruralité pour la revitalisation des bourgs ;
10.Tableau des effectifs ;
11.Questions et informations diverses.