Ordre du jour de la séance :
– Informations :
– Société d’investissement en faveur des énergies renouvelables ;
– Projet alimentaire territorial ;
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire ;
2. Pass communautaire ;
3. Taxe de séjour ;
4. Classement de l’office de tourisme de Mirecourt et ses environs ;
5. Agence de développement économique ;
6. Délégation de la compétence d’octroi des aides à l’immobilier d’entreprise ;
7. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales pour l’année 2018 ;
8. Prêt pour le programme d’investissement du budget principal ;
9. Décision modificative du budget principal ;
10. Décision modificative du budget assainissement ;
11. Admission en non-valeurs ;
12. Tableau des effectifs ;
13. Comité technique commun pour les élections professionnelles 2018 ;
14. Subvention exceptionnelle au Comité Communal d’Action Sociale de Mirecourt ;
15. Mise en place d’un service de restauration collective pour l’école d’Oëlleville ;
2 points supplémentaires :
16. Adhésion au service de mise en conformité avec la règlementation européenne RGPD proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle ;
17. Décision modificative n°1 du budget ZAE Foncier ;
18. Questions et informations diverses.