Conseil communautaire du 01.10.2019

 

 

Ordre du jour de la séance :
– Intervention de pôle emploi;
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 9 janvier 2017) ;

1.Démission d’un vice-président;

2.Projet AlimentaireTerritorial;

3.Mise à disposition de la voirie des zones d’activités;

4.Tableau des voiries;

5.Rapport d’activités 2018de la CCMD ;

6.Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement2018 ;

7.Zonage d’assainissement des communes de Mazirot et Domvallier;

8.Dissolution du syndicat mixte de restauration, de renaturation et d’entretien des cours d’eau de la vallée du colon (SYNAVALCO);

9.Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de l’année 2018;

10.Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés;

11.Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour l’année 2020;

12.Dénomination du musée de Mirecourt;

13.Ouverture d’une ligne de trésorerie;

14.Décision modificative n°2 du budget principal;

15.Décision modificative n°1 du budget assainissement;

16.Tableau des effectifs;

17.Tableau des régimes indemnitaires;

18.POINT SUPPLEMENTAIRE:précisions et compléments sur les tarifs piscine intercommunale;

19.POINT SUPPLEMENTAIRE: Motionen faveur du maintien des services publics dans les territoires ruraux;

20.POINT SUPPLEMENTAIRE: Modification de la maquette financière de l’année 2019 du programme d’intérêt général (PIG)

21.Questions et informations diverses.