Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes :
C-R Conseil communautaire 07/01/2021 avec annexes
L’ordre du jour de la séance :
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1. Projet 2021-2022 du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle ;
2. Subventions aux associations « Mira’lou », « Les P’tits Diables » et « Pap’Illon » pour l’année 2022 ;
3. Convention Territoriale Global (CTG) ;
4. Règlements d’attribution des aides en matière d’investissement immobilier des entreprises ;
5. Maison de services au public ;
6. Attributions de compensation définitives 2020 et 2021 ;
7. Attributions de compensation prévisionnelles 2022 ;
8. Subvention d’équilibre du budget Zone d’Activité Economique (ZAE) pour l’année 2021 ;
9. Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2022 : fixation du taux directeur ;
10.Ouverture de crédit investissement 2022 ;
11.Décision modificative n° 2 du budget principal ;
12.Décision modificative n°2 du budget assainissement ;
13.Tableau des effectifs ;
14.Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2022 ;
15.SEM TERR’ ENR : Centrale solaire au sol sur l’ancien centre d’enfouissement technique de GOLBEY ;
16.Participation aux frais de scolarité pour l’école d’Oëlleville 2020-2021 ;
17.Conseil d’administration du Lycée Jean-Baptiste Vuillaume ;
18.Point supplémentaire : Motion relative à la formation des secrétaires de mairie ;
19.Point supplémentaire : SEM Terr’EnR – Promesse de vente de la société « Eolienne des Fuchsias » ;
20.Questions et informations diverses.
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;