Téléchargez ci-dessous le procès verbal :
- – PV conseil communautaire 11 04 2023
– Note brève et synthétique BP 2023 PRINCIPAL
– Note brève et synthétique BP 2023 annexe ASSAINISSEMENT
– BP ASSAINISSEMENT 2023
– BP CCMD 2023
– BP ZAE 2023
L’ordre du jour de la séance :
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Information concernant l’état annuel 2022 des indemnités perçues par les élus intercommunaux.
1. SEM TER’ENR : Prise de participation dans la société de projet de la centrale agrivoltaïque à TOTAINVILLE et REPEL avec la société VALECO ;
2. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2023 ;
3. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2023 ;
4. Budgets primitifs 2023 ;
5. Subventions aux associations et structures partenaires pour l’année 2023 ;
6. Tableau des effectifs ;
7. POINT SUPPLEMENTAIRE : Pacte financier avec la commune de Mattaincourt ;
8. POINT SUPPLEMENTAIRE : Résiliation de bail ;
9. Questions et informations diverses :