Téléchargez ci-dessous le procès verbal :
- – PV conseil communautaire 14.04.2025
- – BP 2025_ASST
- – BP 2025_CCMD
- – BP 2025 ZAE
- – Note brève et synthétique BP 2025 PRINCIPAL
- – Note brève et synthétique BP 2025 annexe ASSAINISSEMENT
L’ordre du jour de la séance :
- – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
- – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
- – Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
- – Information concernant l’état annuel 2024 des indemnités perçues par les élus intercommunaux.
- 1. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2025 ;
- 2. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2025 ;
- 3. Budgets primitifs 2025 ;
- 4. Subventions aux associations et structures partenaires pour l’année 2025 ;
- 5. Contrat d’abonnement au futur Réseau de Chaleur de Mirecourt ;
- 6. Service Public de rénovation de l’habitat (SPRH) ;
- 7. Tableau des effectifs ;
- Point supplémentaire : Avis sur le projet éolien des Baumes ;
- Point supplémentaire : Règlement d’attribution de l’aide aux loyers pour les créateurs et repreneurs d’activités commerciales de centre-ville ;
- Questions et informations diverses.