Téléchargez ci-dessous le procès verbal et les annexes :
- – PV conseil communautaire 15 02 2023
– CA 2022 assainissement
– CA 2022 budget principal
– CA 2022 ZAE
– Note brève et synthétique CA 2022 annexe assainissement
– Note brève et synthétique CA 2022 principal
– ROB 2023
L’ordre du jour de la séance :
- Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
- Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
- Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1. Démission d’un vice-président ;
2. Commissions intercommunales ;
3. Modification des statuts de la communauté de communes ;
4. Comptes de gestion 2022 ;
5. Comptes administratif 2022 ;
6. Affectation de résultats 2022 ;
7. Débat d’orientation budgétaire 2023 ;
8. Commission consultative d’évaluation et de suivi du PLPDMA ;
9. Tarif d’utilisation du quai de transit ;
10. SGS Automotive Services – Objectifcode : demande de franchise à la base ;
11. Fonds de concours pour la création d’un terrain de football synthétique
12. Questions et informations diverses.