Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes :
C-R Conseil communautaire 23 03 2021
– Annexe 1 – CA 2020 CCMD
– Annexe 2 – CA 2020 ASSAINISSEMENT
– Annexe 3 – CA 2020 ZAE
– Annexe 4 – Note brève et synthétique CA 2020 PRINCIPAL
– Annexe 5 – Note brève et synthétique CA 2020 annexe ASSAINISSEMENT
– ROB Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
L’ordre du jour de la séance :
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1. Comptes de gestion 2020
2. Comptes administratif 2020
3. Affectation de résultats 2020
4. Ouverture de crédits au budget principal 2021
5. Débat d’orientation budgétaire 2021
6. Loi d’orientation des mobilités
7. Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2021
8. Pacte de gouvernance ;
9. Etablissement Public Foncier du Grand-Est (EPFGE) ;
10. Taxe de séjour ;
11. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade ;
12. RIFSEEP : modification de l’attribution à un agent de maîtrise principal ;
13. Questions et informations diverses :