Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les annexes :
C-R Conseil communautaire 28 09 2021
– Annexe 1 RPQS OM 2020
– Annexe 2 Rapport d’activité Sicotral 2020
– Annexe 3 Rapport d’activité CCMD 2020
– Annexe 4 RPQS 2020 assainissement
– Annexe 4bis Rapport annuel d’activité 2020 SERV ASST
L’ordre du jour de la séance :
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Présentation des services et de la compétence « collecte et traitement des déchets des ménages » ;
1. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de l’année 2020;
2. Rapport annuel d’activités de l’année 2020 du SICOTRAL ;
3. Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour l’année 2022 ;
4. Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de la CCMD ;
5. Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement de l’année 2020 ;
6. Fonds de concours aux communes pour l’année 2021 ;
7. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) pour l’année 2021 ;
8. Instauration de la Taxe Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ;
9. Décision modificative n°1 du budget principal ;
10. Décision modificative n°1 du budget assainissement ;
11. Admissions en non valeurs ;
12. Protection fonctionnelle ;
13. Tableau des effectifs ;
14. SPL-Xdemat ;
15. Questions et informations diverses.