Téléchargez ci-dessous le procès verbal :
L’ordre du jour de la séance :
– Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ;
– Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
– Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
1. Installation nouveau conseiller communautaire ;
2. Modification des statuts de la Communauté de Communes ;
3. Modification des statuts du SCoT des Vosges Centrales ;
4. Projet 2022-2023 du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle ;
5. Dons au musée de la lutherie et de l’archèterie françaises ;
6. Convention Territoriale d’Exercice Concerté (CTEC) relative à la gestion des services portant le label
«France Services» avec le Conseil Départemental des Vosges ;
7. Agence de développement économique ;
8. Subvention complémentaire à l’association « Pap’Illon » pour l’année 2022 ;
9. Subventions aux associations « Mira’lou », « Les P’tits Diables » et « Pap’Illon » pour l’année 2023 ;
10.Subvention à l’office de tourisme pour l’année 2023 ;
11.Attributions de compensation prévisionnelles 2023 ;
12.Taxe d’Aménagement ;
13.Subvention d’équilibre du budget Zone d’Activité Economique (ZAE) pour l’année 2022 ;
14.Modification des tarifs et droits non fiscaux en 2023 : fixation du taux directeur ;
15.Prêt pour le programme d’investissement du budget principal ;
16.Ouverture de crédit investissement 2023 ;
17.Décision modificative n° 2 du budget principal ;
18.Décision modificative n°3 du budget assainissement ;
19.Tableau des effectifs ;
20.Indemnisation des heures complémentaires et des heures supplémentaires ;
21.Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023 ;
22.Participation aux frais de scolarité pour l’école d’Oëlleville 2021-2022 ;
23.Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2023 ;
24.Rapport annuel d’activités de l’année 2021 du Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif
(SDANC) ;
25.Rapport annuel d’activités de l’année 2021 du Syndicat mIxte de COllecte et de TRAitement des déchets
ménagers et assimilés de la région de Lerrain (SICOTRAL) ;
26.Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés ;
27.SOVODEB : demande de franchise en base ;
28.Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges et celui de Meurthe-et-Moselle ;
29.POINT SUPPLEMENTAIRE : Tarif du repas du restaurant scolaire d’Oëlleville ;
30.POINT SUPPLEMENTAIRE : Motion
31.Questions et informations diverses