Téléchargez ci-dessous le procès verbal et les annexes :
- PV conseil communautaire 27 02 2024
- ROB 2024
- CA 2023 CCMD
- CA 2023 ZAE
- CA 2023 ASSAINISSEMENT
- Note brève et synthétique CA 2023 PRINCIPAL
- Note brève et synthétique CA 2023 annexe ASSAINISSEMENT
Mardi 27 février 2024 à 20h00 à Mirecourt (Salle Polyvalente)
- Ordre du Jour:
- Approbation des procès-verbaux des réunions précédentes ;
- Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ;
- Installation d’un nouveau conseiller communautaire ;
- Commissions intercommunales thématiques ;
- Comptes de gestion 2023 ;
- Comptes administratif 2023 ;
- Affectation de résultats 2023 ;
- Débat d’orientation budgétaire 2024 ;
- Ouverture de crédits d’investissements 2024 ;
- Règlement budgétaire et financier ;
- Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2025 ;
- Extension des réseaux secs pour alimenter la station d’épuration d’Oëlleville ;
- Désignation des représentants à la SCALEN ;
- Tableau des effectifs ;
- Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte épargne-temps ;
- Autorisation absence pour pathologies chroniques ;
- Dons de congés ;
- AMI (Appel à Manifestation d’Intérêt) « Rebond industriel » ;
- Désignation d’un référent déontologue élu local ;
- Questions et informations diverses