Ordre du jour : 1. Finances et administration générale : 1.1. Modifications des statuts à compter du 1er janvier 2018 ; 1.2. Détermination de l’intérêt communautaire à compter du 1er… Lire la suite »
03 – CR Conseil communautaire – 27 02 2017
Ordre du jour : 1. Finances et administration générale 1.1. Comptes de gestion 2016 1.2. Comptes administratifs 2016 1.3. Concours du Receveur Municipal – Attribution d’une indemnité 1.4. Autorisation d’ouverture… Lire la suite »
06 – CR Conseil communautaire – 26 09 2017
Ordre du jour : 1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire 2. Commissions intercommunales 3.Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial des Vosges centrales 4. Désignation de… Lire la suite »
04 – CR Conseil communautaire – 24 04 2017
Ordre du jour : 1. Installation de deux nouveaux conseillers communautaires 2. Logo de la communauté de communes 3. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour… Lire la suite »
02 – CR Conseil communautaire – 23 01 2017
Ordre du jour : 1. Commissions intercommunales permanentes 1.1 Commissions prévues par la loi 1.2. Commissions thématiques 1.3. Désignation des membres des commissions intercommunales thématiques 2. Adhésions et désignations de… Lire la suite »
01 – CR Conseil communautaire – 09 01 2017
Ordre du jour : 1. Installation des conseillers communautaires 2. Election du Président 3. Détermination du nombre de Vice-présidents 4. Election des membres du bureau : Vice-présidents 5. Point supplémentaire… Lire la suite »